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Concours Police Municipale : informations et préparation au concours de Gardien de Police Municipale

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Informations diteur

Vous tes actuellement connect au site concours-police-municipale.fr.

1. Acceptation des conditions dutilisation du site

En accdant ce site et/ou en utilisant les services, l'utilisateur est rput accepter sans rserve les prsentes conditions gnrales d'utilisation, ainsi que les stipulations contenues dans les rubriques " Donnes personnelles " et " Mentions lgales ", et plus gnralement l'ensemble des dispositions lgales et rglementaires applicables.

PUBLIDIA se rserve le droit de mettre jour les prsentes conditions gnrales d'utilisation tout moment. PUBLIDIA invite donc tout utilisateur visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

Par ailleurs, l'accs certaines parties du site ou certains services peut tre restreint et/ou leur utilisation soumise des conditions additionnelles et/ou spcifiques.

2. Objet du site

Ce site est l'un des sites dits par PUBLIDIA.

Il a pour objet de proposer la consultation d'informations et de services concernant les concours de la fonction publique.

3. Accs au site

PUBLIDIA s'efforce de proposer un accs permanent au site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accs au site peut tre suspendu, tout moment et sans pravis, notamment du fait de pannes, de dfaillances ou de paralysie du rseau, du systme et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues ncessaires par la mise jour et le bon fonctionnement du site.

L'utilisateur s'engage ne pas entraver l'accs au site et/ou le bon fonctionnement du site de quelque manire que ce soit, susceptible d'endommager, d'intercepter, d'interfrer tout ou partie du site.

PUBLIDIA ne peut tre tenu responsable de tout dommage direct ou indirect d une interruption, un dysfonctionnement quel qu'il soit, une suspension ou l'arrt du site et/ou des services, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui rsulterait d'une quelconque faon de l'accs au site et/ou aux services.

L'utilisateur de ce site reconnat disposer de la comptence et des moyens ncessaires pour accder et utiliser ce site. Les protocoles de communication utiliss sont ceux en usage sur l'Internet.

PUBLIDIA ne saurait tre tenu responsable des lments en dehors de son contrle et des dommages qui pourraient ventuellement tre subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, quipements rseaux et tout autre matriel utilis pour accder ou utiliser le site et/ou les services.

Il est rappel que le fait d'accder ou de se maintenir frauduleusement dans un systme informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel systme, d'introduire ou de modifier frauduleusement des donnes dans un systme informatique constitue des dlits passibles de sanctions pnales.

L'accs au site concours-police-municipale.fr est gratuit. Les frais d'accs et d'utilisation du rseau de tlcommunication sont la charge du client, selon les modalits fixes par ses fournisseurs d'accs et oprateurs de tlcommunication.

4. Contenu du site

PUBLIDIA se rserve le droit de modifier, tout moment et sans pravis, le contenu de ce site.

L'accs aux services prsents sur le site peut faire l'objet de restrictions l'gard de certaines personnes ou dans certains pays. Il appartient tout utilisateur intress de vrifier pralablement que sa situation lui permet d'utiliser des services prsents sur le site.

5. Proprit Intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, prsentation et contenu) constitue une ouvre protge par la lgislation franaise et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manire gnrale, sur la proprit intellectuelle.

PUBLIDIA est propritaire, cessionnaire ou titulaire des droits de tous les lments qui composent ce site, et notamment des textes, donnes, dessins, graphiques, photos, animations, sons, codes informatiques, agencements, assemblages de tout ou partie d'un lment de ce site y compris des documents tlchargeables.

Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des donnes, fichiers et tous lments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de reprsentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-mme, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont rservs exclusivement PUBLIDIA, - et ses ventuels ayants-droits - et ce, sous rserve des droits prexistants de tiers ayant autoris la reproduction numrique et/ou l'intgration dans ce site, par PUBLIDIA, de leurs ouvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, reprsentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, d'un lment de ce site par quelque procd que ce soit sans l'autorisation expresse et pralable de la socit PUBLIDIA est interdite, et constituerait une contrefaon sanctionne par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Proprit Intellectuelle.

Les marques de l'diteur du site et de ses partenaires, ainsi que les dnominations sociales et les logos figurant sur le site sont protgs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectue partir des lments du site sans l'autorisation expresse de PUBLIDIA ou de ses ayants-droits est donc prohibe, au sens de l'article L 713 - 2 du Code la Proprit Intellectuelle.

6. Protection des bases de donnes

PUBLIDIA rappelle qu'au titre des articles L.342-1 et suivants du Code de la Proprit Intellectuelle sont notamment interdites : - L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalit ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de donnes accessibles par l'intermdiaire du site, sur un autre support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit; - La rutilisation, par la mise la disposition au public de la totalit ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases quelle qu'en soit la forme. - L'extraction ou la rutilisation rpte et systmatique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base lorsque ces oprations excdent manifestement les conditions d'utilisation normale de la base de donnes.

A ce titre, PUBLIDIA prcise que les ventuelles copies des lments contenus dans le site ne peuvent tre faites qu' titre d'information et exclusivement pour usage strictement priv. Toute autre reproduction ou utilisation des lments du site d'autres fins est expressment interdite.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes permettant l'accs des sites qui ne sont pas dits par PUBLIDIA. En consquence, cette dernire ne saurait tre tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accs.

La cration de liens hypertextes vers la page d'accueil du site est autorise. Sont soumis autorisation pralable de l'Editeur, les liens effectus sur des pages spcifiques du site (liens profonds ou " deep linking ").

L'URL de la page cible doit tre indique clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparatre le site comme tant le sien, dnaturer le contenu du site cible, s'abstenir d'indiquer clairement que l'utilisateur est dirig vers le site. Les pages du site ne doivent pas tre imbriques l'intrieur des pages d'un autre site, mais peuvent tre affiches dans une nouvelle fentre.

Aucun " mirroring " du site, c'est--dire une mise en ligne une autre URL, n'est autoris.

8. Donnes personnelles

L'utilisateur dclare avoir pris connaissance et accepter sans rserves l'ensemble des stipulations contenues dans la rubrique " Donnes personnelles ", prvoyant notamment les utilisations susceptibles d'tre faites par PUBLIDIA des donnes personnelles relatives l'utilisateur.

9. Responsabilit

Dans le cadre des services proposs sur le site, PUBLIDIA s'efforce de recueillir et de publier des informations exactes, lesquelles font l'objet d'actualisations rgulires.

Toutefois, PUBLIDIA ne peut, en aucun cas, garantir que les informations et rsultats obtenus par l'intermdiaire du site seront exempts d'erreurs ou d'omissions. En consquence, l'utilisateur est invit procder, avant toute prise de dcisions sur la base des informations publies sur le site, des vrifications complmentaires, le cas chant, en interrogeant directement les services ou les entreprises concernes par ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de toute dcision prise sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation qui pourrait en tre faite.

10. Litiges

Preuves
PUBLIDIA pourra se prvaloir comme preuve de tout acte, programmes, donnes, fichiers, enregistrements, oprations et autres lments (tel que des rapports de suivi ou autres tats) de nature ou sous format ou support informatique ou lectronique, tablis, reus ou conservs directement ou indirectement par PUBLIDIA, par exemple dans toute base de donnes.

Loi applicable Attribution de juridiction
Les prsentes conditions gnrales d'utilisations sont soumise au droit franais, l'exception de toute autre lgislation, quel que soit le lieu d'utilisation.
Tout diffrend, notamment sur l'excution ou l'interprtation des prsentes conditions gnrales, qui ne pourrait tre rsolu de faon amiable relvera de la comptence exclusive des juridictions du ressort de la Cour d'Appel de Toulouse, quelque soit le lieu d'excution des prestations ou services, le domicile du dfendeur ou le mode de rglement accept, mme dans le cas d'un appel en garantie, d'une pluralit de dfendeurs ou d'une procdure de rfr ou sur requte.

Ce document fait partie intgrante des conditions gnrales d'utilisation du site et a pour but de vous informer de la manire dont nous collectons, utilisons et conservons les donnes caractre personnel qui nous sont communiques par l'intermdiaire du site concours-police-municipale.fr ; il ne s'applique pas aux donnes caractre personnel recueillies par d'autres moyens.

Nous nous rservons la possibilit de modifier, tout moment et sans pravis, le prsent document, et nous vous invitons donc vous y reporter rgulirement.

1. Dclaration des traitements la CNIL

Les traitements de donnes personnelles mis en ouvre par l'intermdiaire de ce site ont fait l'objet d'une dclaration la CNIL, conformment la loi n 78-17 du 6 janvier 1978, modifie par la loi n 2004-801 du 6 Aot 2004 (rcpiss n 1215800).

2. Nos engagements

Nous nous engageons respecter la loi n 78-17 du 6 janvier 1978, modifie par la loi n2004-801 du 6 aot 2004.

Aucune donne personnelle ne sera collecte votre insu, ne sera utilise d'autres finalits que celles indiques ci-dessous, et ne sera cde des tiers, sans votre accord ou sans que vous n'en soyez clairement inform.

Les donnes personnelles vous concernant pourront tre conserves et exploites pendant une dure qui n'excdera pas la dure ncessaire aux finalits de leur collecte.

Nous nous engageons prendre toutes les prcautions utiles pour prserver la confidentialit et l'intgrit de ces donnes, et empcher toute communication des tiers non autoriss.

3. Collecte de donnes personnelles

Vous pouvez visiter la plus grande partie de notre site sans fournir d'informations personnelles, notamment pour la simple consultation de ses pages.

Dans certains cas (services personnaliss, formulaires, envoi d'e-mail, newsletter, alertes thmatiques,...), nous sommes amens vous demander des informations personnelles. Aucune information personnelle n'est collecte sans votre accord.

Ces informations ne sont demandes que dans la mesure o elles sont ncessaires.

Chaque fois que des donnes personnelles sont collectes, nous nous efforons d'inclure un lien conduisant au prsent document.

4. Utilisation et conservation des donnes personnelles

Les donnes personnelles que nous pouvons vous demander sur notre site sont :
- vos nom et prnom(s)
- votre adresse de courrier lectronique (personnelle ou professionnelle)

5. Scurit et confidentialit des donnes personnelles

Nous considrons vos donnes personnelles comme confidentielles.

Nous nous efforons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prvenir d'ventuelles pertes ou dtournements lors d'une collecte ou d'un stockage des donnes que vous nous auriez communiques, et empcher toute communication des tiers non autoriss.

Cependant, malgr ces mesures, Internet demeure un systme ouvert et nous ne pouvons garantir que des tiers non autoriss ne pourront djouer les mesures en question ou utiliser vos donnes personnelles des fins illgitimes.

6. Protection des bases de donnes

Vos donnes personnelles nous sont destines. Elles pourront galement tre transmises, nos partenaires commerciaux qui pourront galement vous adresser diffrentes informations ainsi que des offres de produits ou services.

Dans des circonstances trs exceptionnelles, nous pouvons tre lgalement amens communiquer des donnes personnelles, notamment lorsque cette dmarche est ncessaire l'identification, l'interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter prjudice ou atteinte, intentionnellement ou non, aux droits des tiers.

7. Transfert de donnes personnelles l'tranger

Nous nous ne procdons pas des transferts de donnes l'tranger.

8. Donnes anonymes

Nous pouvons galement utiliser des cookies, et ventuellement, d'autres captures de variables d'environnement, gestion de fichiers d'audit et d'ouverture du rpertoire des fichiers internet temporaires (cache). Dans ce cas, vous tes informs de l'existence de ces procds, de leur objet, et de la facult de vous y opposer.

Cookies
Un cookie est un fichier texte plac de manire temporaire dans la mmoire de votre PC (cookie de session), ou stock de manire permanente sur votre disque dur (cookie stock ou "persistant"), par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas excuter de programmes, ni introduire de virus sur votre ordinateur. Ils vous sont attribus de manire unique et ne peuvent tre lus que par un serveur web du domaine qui vous les a envoys.

L'un des principaux objectifs des cookies est de vous faire gagner du temps. Ils indiquent au serveur web que vous tes revenu sur une page spcifique. Lorsque vous retournez sur le site, les cookies permettent d'extraire les informations que vous nous avez prcdemment fournies, afin que vous puissiez aisment utiliser les fonctions que vous avez personnalises. Par exemple, si vous personnalisez des pages web ou que vous souscrivez des services, un cookie permet de rappeler automatiquement vos donnes personnelles (nom d'utilisateur, mot de passe, prfrences, etc.).

Nous utilisons des cookies de session, qui expirent lorsque vous fermez votre navigateur. L'utilisation de cookies nous permet de personnaliser davantage la navigation sur notre site.

Vous avez tout moment la possibilit d'accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs les acceptent automatiquement, mais vous pouvez gnralement modifier votre paramtrage afin de les refuser si vous le prfrez. Vous pouvez galement configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse chaque fois qu'un cookie se prsente, afin que vous puissiez l'accepter ou le refuser au cas par cas. Notez cependant que si vous choisissez de les refuser, cela peut parfois affecter votre navigation sur le web et l'accs au service.
En aucun cas, une corrlation n'est faite entre ces cookies et les donnes personnelles que nous pourrions dtenir.

Navigation
Nous pouvons galement recueillir d'autres informations, notamment votre adresse IP, le systme d'exploitation, le type de votre navigateur, vos temps d'accs et les adresses des sites que vous visitez, mais ces informations ne sont en aucun cas lies vos donnes personnelles.

9. Liens vers d'autres sites

Ce site contient des liens vers d'autres sites, sur lesquels nous n'avons aucun contrle. Nous ne sommes aucunement responsables des politiques ou pratiques de protection des donnes des autres sites que vous choisissez de visiter partir de ce site. Nous vous invitons donc prendre connaissance des politiques de protection des donnes de ces autres sites, afin de comprendre leurs modalits de collecte, d'utilisation et de partage de vos donnes.

10. Vos droits

Conformment l'article 32 de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez de droits permanents d'opposition, d'accs, de rectification, ou de suppression des donnes personnelles vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifies, compltes, clarifies, mises jour ou effaces les donnes personnelles vous concernant, exploites, traites ou diffuses sur ce site qui sont inexactes, incompltes, quivoques ou primes.

Vous pouvez demander la radiation de votre adresse de courrier lectronique de la liste de diffusion, en cliquant sur le lien figurant en bas de chaque courrier lectronique qui pourrait vous tre adress.

Pour exercer ces droits, vous pouvez galement envoyer un e-mail au responsable du site l'adresse suivante : contact@concours-police-municipale.fr ou bien adresser un simple courrier postal : PUBLIDIA, Les Portes d'Espagne - Bât A2 99 route d'Espagne 31100 Toulouse RCS Toulouse 490 478 070 France..

11. En savoir plus - Nous contacter

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des donnes personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Liberts (www.cnil.fr)

Si vous avez des questions concernant la protection des donnes personnelles, vous pouvez tout moment nous faire parvenir un courrier lectronique l'adresse contact@concours-police-municipale.fr, nous adresser un simple courrier postal : PUBLIDIA, Les Portes d'Espagne - Bât A2 99 route d'Espagne 31100 Toulouse RCS Toulouse 490 478 070 France..

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Editeur

Ce site est dit par la socit PUBLIDIA, SARL au capital de 4000 EUR inscrite au Registre du Commerce et des Socits de TOULOUSE sous le N 490 478 070, domicilie PUBLIDIA, Les Portes d'Espagne - Bât A2 99 route d'Espagne 31100 Toulouse RCS Toulouse 490 478 070 France..
N TVA Intracommunautaire : FR94490478070

Responsable ditorial : Mlle Sandra Desmidt
Responsable du site (webmaster) : contact site Police Municipale Contact : contact@concours-police-municipale.fr

Dclaration CNIL

Conformment la loi "Informatique et Liberts" du 6 janvier 1978, modifie par la loi du 6 aot 2004, les traitements mis en uvre sur ce site ont fait l'objet d'une dclaration la Commission Nationale de l'Informatique et des Liberts (CNIL), qui en a dlivr rcpiss sous le numro 1215800.

Donnes personnelles

Les donnes personnelles que nous pourrions tre amens recueillir sont susceptibles d'tre communiques nos partenaires commerciaux dans les conditions indiques la rubrique Donnes personnelles.

Vous disposez d'un droit d'accs, de modification, de rectification et de suppression des donnes personnelles que nous pourrions tre amens recueillir (Art. 32 de la loi "Informatique et Liberts").

Pour l'exercer, cliquez ici.

Ralisation du site

Conception et design : PUBLIDIA

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